PERL Environnement | Bureau d'étude en environnement

Projet d’acquisition [LEVE]

Sécuriser votre acquisition en levant les doutes environnementaux

Un projet d'acquisition serein commence par la connaissance du passif du site

Avant d’acquérir un terrain ou un bien foncier, notamment s’il a connu des usages industriels, il est crucial d’évaluer les risques de pollution qui pourraient générer des coûts inattendus ou des contraintes d’usage.
L’étude de pollution des sols selon la norme NFX 31-620 permet de lever les doutes, anticiper les obligations réglementaires et maîtriser votre exposition aux risques.

PERL Environnement vous accompagne dans cette analyse stratégique, avec des études progressives et adaptées à vos enjeux d’investissement.

Objectifs d’une étude Sites et Sols Polluées en phase d’acquisition

  • Identifier la présence éventuelle de pollution avant l’achat,

  • Réduire les incertitudes techniques et financières,

  • Négocier le prix ou les clauses de garanties environnementales,

  • Préparer un projet compatible avec l’état environnemental du site,

  • Éviter la découverte tardive de passifs et les litiges associés.

Notre approche progressive selon la norme NFX 31-620

(A100) Visite environnementale approfondie du site

Inspection du site et de ses abords pour établir un diagnostic environnemental détaillé, identifier les zones et installations potentiellement contaminés pour anticiper des besoins de dépollution des sols 

(A110) Étude historique, documentaire et mémorielle

Analyse des archives, des activités passées, des anciens plans et photographies aériennes pour évaluer les activités passées du site, anticiper les risques de contamination des sols, des terres polluées, et identifier les zones à risque potentiel de pollution afin de préparer un diagnostic pollution des sols 

En fonction des résultats, d'autres phases peuvent suivre :

(A120) Étude de vulnérabilité des milieux

Réalisation d’une analyse les risques environnementaux potentiels.

(A130) Programme d’investigation

Définition d’un plan de sondages et analyses pour déterminer le niveau de contamination des sols et garantir une évaluation environnementale complète 

(A200) Diagnostic de pollution des sols

Réalisation de sondages, prélèvements et analyses de sols pour confirmer ou non la présence de polluants.

(A210 à A230) Investigations complémentaires

Si nécessaire : analyses des eaux souterraines, gaz du sol…

(A270) Recommandations ou plan de gestion

Rapport complet intégrant l’interprétation des données, les risques environnementaux, et les actions à envisager : surveillance, mesures simples de gestion, ou plan de gestion plus poussé.

Une prestation de sécurisation et de négociation

En fournissant des résultats documentés, opposables et objectifs, l’étude SSP vous offre un appui technique pour :

  • Eviter les mauvaises surprises réglementaires ou opérationnelles,
  • Préparer une transformation, un projet immobilier ou un usage agricole en toute conformité,
  • Négocier le prix ou les clauses suspensives,